Dernière mise à jour : mardi, 01 février 2012
 
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Consultations

Lignes directrices pour la tenue de consultations et l'établissement de partenariats - La participation des intervenants aux activités du CCME

Une liste des séances de consultation du CCME de l'année passée et des scéances à venir se trouve ci-dessous. Veuillez prendre note qu'il ne s'agit pas d'une demande de participation, mais que les demandes de participation écrites seront transmises aux superviseurs de projets pour évaluation. Il est possible que des gouvernements individuels organisent de leur côté des consultations et des présentations sur des initiatives du CCME; ces événements ne sont pas mentionnés dans la liste ci-dessous.

Calendrier des consultations du CCME



  • Examen et commentaires du public: Document scientifique à l'appui des RCQS : santé humaine - baryum
  •    21 décembre 2011 - 03 février 2012

    Un document scientique provisoire à l'appui des Recommandations canadiennes pour la qualité des sols : santé humaine - baryum est soumis au public pour exament et commentaires pour une périod de 30 jours se terminant le 3 février 2012. Le document scientifique est disponible en anglais seulement, mais contient un sommaire en français.

    Scientific Supporting Document - Canadian Soil Quality Guidelines for the Protection of Human Health - Barium (en anglais seulement)

    Summary of Canadian Soil Quality Guidelines for the Protection of Human Health - Barium

    Sommaire des Recommandations canadiennes pour la qualité des sols : santé humaine - baryum

    Veuillez soumettre vos commentaires à :

    Gwen Waedt
    Conseil canadien des ministres de l'environnement
    123, rue Main, bureau 360
    Winnipeg (Manitoba)R3C 1A3
    Télec: 204-948-2125
    Courriel - gwaedt@ccme.ca


  • Examen et commentaires du public : Protocole d'élaboration de recommandations pour la qualité des eaux souterraines
  •    26 octobre 2011 - 30 décembre 2011

    Examen et commentaires du public : Protocole d'élaboration de recommandations pour la qualité des eaux souterraines pour utilisation sur les sites contaminés

    Une version provisoire Protocole d'élaboration de recommandations pour la qualité des eaux souterraines pour utilisation sur les sites contaminés est en ligne pour examen et commentaires du public jusqu'au 30 décembre 2011. Le protocole est disponible en français et en anglais.

    La période de consultation est maintenant terminée. Merci pour vos commentaires.


  • Examen et commentaires du public : Protocole d'élaboration de recommandations pour la qualité des vapeurs des sols
  •    26 octobre 2011 - 30 décembre 2011

    Examen et commentaires du public : Protocole d'élaboration de recommandations pour la qualité des vapeurs des sols en vue de prévenir leur inhalation par l'humain

    Une version provisoire Protocole d'élaboration de recommandations pour la qualité des vapeurs des sols en vue de prévenir leur inhalation par l'humain est en ligne pour examen et commentaires du public jusqu’au 30 décembre 2011. Le protocole est disponible en français et en anglais.

    La période de consultation est maintenant terminée. Merci pour vos commentaires.


  • Consultations sur le projet d'approche pancanadienne pour la gestion des biosolides issus des boues d'épuration
  •    30 mai 2011 - 30 juillet 2011

    Les documents de consultation sur le projet d'approche pancanadienne pour la gestion des biosolides issus des boues d'épuration sont soumis au public pour examen et commentaires jusqu'au 30 juillet 2011. Le CCME invite toutes les organisations et les personnes intéressées à examiner les documents de consultation et à transmettre leurs commentaires.

    La période de consultation est maintenant terminée. Merci pour vos commentaires.


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