Dernière mise à jour : dimanche, 12 juillet 2010
 
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Consultation

Lignes directrices pour la tenue de consultations et l'établissement de partenariats - La participation des intervenants aux activités du CCME

Une liste des séances de consultation du CCME de l'année passée et des scéances à venir se trouve ci-dessous. Veuillez prendre note qu'il ne s'agit pas d'une demande de participation, mais que les demandes de participation écrites seront transmises aux superviseurs de projets pour évaluation. Il est possible que des gouvernements individuels organisent de leur côté des consultations et des présentations sur des initiatives du CCME; ces événements ne sont pas mentionnés dans la liste ci-dessous.

Calendrier des consultations du CCME



  • Consultations sur les Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique - chlorure
  •    12 juillet 2010 - 17 septembre 2010

    La version provisoire d'un document scientifique à l'appui des Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique - chlorure est soumise au public pour examen et commentaires jusqu'au 17 septembre 2010. Le document scientifique est disponible en anglais seulement, mais contient un sommaire en français.

    Veuillez soumettre vos commentaires à:

    Gwen Waedt
    Le Conseil canadien des ministres de l'environnement
    123, rue Main, bureau 360
    Winnipeg (Manitoba)
    R3C 1A3
    Téléc - 204-948-2125
    Courriel - gwaedt@ccme.ca  


  • Consultations sur les Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique - glyphosate (consultation fermé)
  •    07 août 2009 - 11 septembre 2009
    La version provisoire d’un document scientifique à l’appui des Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique - glyphosate est soumise au public pour examen et commentaires jusqu'au 11 septembre 2009.

  • Consultations sur les Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique - uranium (consultation fermé)
  •    24 juillet 2009 - 28 août 2009
    La version provisoire d'un document scientifique à l'appui des Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique - uranium est soumise au public pour examen et commentaires jusqu'au 28 août 2009.

  • Consultations sur l'emballage écologique (consultation fermé)
  •    18 février 2009 - 29 mai 2009

    Le Groupe de travail du CCME sur la responsabilité élargie des producteurs tient des consultations sur le document de discussion Vers un projet de stratégie pancanadienne sur l’emballage écologique et invite toutes les organisations et les personnes intéressées à examiner le document de consultation et à transmettre des commentaires à son sujet.

    La période de consultation est maintenant terminée. Merci pour vos commentaires.


  • Consultations sur la responsabilité élargie des producteurs (consultation fermé)
  •    18 février 2009 - 29 mai 2009

    Le Groupe de travail du CCME sur la responsabilité élargie des producteurs tient des consultations sur le document de discussion Vers un projet de plan d’action pancanadien pour la responsabilité élargie des producteurs et invite toutes les organisations et les personnes intéressées à examiner le document de consultation et à transmettre des commentaires à son sujet.

    La période de consultation est maintenant terminée. Merci pour vos commentaires.


  • Consultations sur les processus d'évaluation environnementale au Canada (consultation fermé)
  •    09 février 2009 - 03 avril 2009

    Le Groupe de travail sur l’évaluation environnementale du CCME tient actuellement des consultations sur des options pour résoudre divers problèmes associés à l’exécution des évaluations environnementales (ÉE) provinciales/territoriales et fédérales au Canada, parmi lesquelles une approche « un projet, une évaluation » de l’ÉE et le développement d’évaluations environnementales stratégiques régionales.

    La période de consultation est maintenant terminée. Merci pour vos commentaires.


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