Canadian Council of Ministers
of the Environment

Le Conseil canadien des ministres
de l'environnement

Priorités actuelles

Air

Les polluants atmosphériques peuvent avoir un impact sur l’environnement et sur la santé humaine aussi bien à l’échelle locale que par delà les frontières politiques et géographiques. Les gouvernements de l’ensemble du Canada exécutent, individuellement et collectivement, des programmes sur diverses questions atmosphériques. Par le biais du CCME, les gouvernements ont entrepris une panoplie d’activités orientées vers des questions atmosphériques particulières, notamment les précipitations acides, les substances appauvrissant la couche d’ozone ainsi que des standards ou normes visant des substances toxiques, en vue d’améliorer la qualité de l’air et de générer des bénéfices pour la santé et l’environnement.

En 2012, les ministres de l`environnement ont convenu de mettre en œuvre un nouveau système de gestion de la qualité de l’air (SGQA) pour guider les travaux sur les émissions atmosphériques au Canada. Le SGQA vise à établir une approche globale pour améliorer la qualité de l’air au Canada. Le SGQA contient des normes canadiennes de qualité de l’air ambiant (NCQAA), des exigences de base relatives aux émissions industrielles et une méthode de gestion de la qualité de l’air basée sur des zones atmosphériques locales et des bassins atmosphériques régionaux. Actuellement, la priorité du CCME dans ce domaine est d’élaborer une NCQAA pour le dioxyde d’azote, de soutenir le déploiement de technologies automobiles de pointe, de réduire les émissions des parcs de véhicules diesel et de fournir des orientations sur les problèmes d’altération des véhicules. 

Le Comité de gestion de l’air du CCME est responsable de mettre en œuvre de nombreux éléments du Système et de faire rapport sur les différents engagements du CCME dans le domaine de l’air.                                  

Pour consulter les normes, standards, rapports d’étape, lignes directrices et codes de pratiques, voir la section Ressources du présent site.

 

Sources Mobiles

Le Système de gestion de la qualité de l'air (SGQA) prévoit un cadre pour lutter contre les émissions de sources mobiles.…

SGQA Participation des intervenants

L'un des principaux éléments du Système de gestion de la qualité de l'air (SGQA) est la participation des intervenants tant à l'élaboration du SGQA qu'à l'examen de sa mise en œuvre.…