Canadian Council of Ministers
of the Environment

Le Conseil canadien des ministres
de l'environnement

Quoi de neuf

Progrès importants concernant la lutte contre les changements climatiques et la qualité de l'air

November 3, 2017

Vancouver (Colombie-Britannique) – 3 novembre 2017 Aujourd’hui, les ministres fédérale, provinciaux et territoriaux de l’Environnement ont discuté des progrès accomplis dans la lutte contre les changements climatiques et des tendances pancanadiennes en matière de qualité de l’air à l’occasion de la réunion annuelle du Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME).

« Le Canada est réputé dans le monde pour la splendeur de sa nature et, en notre qualité de ministres de l’Environnement, il est de notre devoir de nous assurer que des mesures efficaces sont en place pour protéger le sol, l’eau et l’air de notre pays », a dit M. George Heyman, ministre de l’Environnement et de la Stratégie sur les changements climatiques de la Colombie‑Britannique, qui a accueilli ses homologues à Vancouver. « Les actions que nous avons entreprises témoignent de la volonté des Canadiennes et des Canadiens dans l’ensemble du pays. »

Les ministres ont signalé des améliorations considérables de la qualité de l’air au Canada dans le premier rapport annuel sur la qualité de l’air du CCME, publié sur un site Web accessible à toute la population canadienne. L’Air au Canada fait état d’une diminution marquée des polluants atmosphériques, notamment des principaux composants du smog et des pluies acides. Les polluants atmosphériques peuvent nuire à la santé de la population canadienne, en particulier à celle des jeunes enfants, des aînés et des personnes souffrant de problèmes cardiaques et pulmonaires. Les mesures prises par les gouvernements ont contribué à un environnement plus sain et à l’amélioration de la santé des Canadiens et Canadiennes. Santé Canada estime que l’amélioration de la qualité de l’air en 2011 a permis d’éviter 4 100 décès, 2 200 visites dans les hôpitaux et 770 000 crises d’asthme.

L’adoption de nouvelles normes canadiennes de qualité de l’air ambiant (NCQAA) pour le dioxyde d’azote permettra une amélioration continue de la qualité de l’air. « Les nouvelles normes, approuvées par les ministres, aideront à purifier l’air et à réduire les problèmes de santé connexes, une chose à laquelle les Canadiennes et les Canadiens sont en droit de s’attendre et qu’ils méritent », a ajouté le ministre Heyman.

Grâce à ces normes, on réduira les émissions qui causent des problèmes de santé, comme l’affaiblissement de la fonction pulmonaire et les troubles respiratoires, et les émissions qui ont des effets sur l’environnement. Les normes ont été élaborées, sous la direction des gouvernements, dans le cadre d’un processus de collaboration auquel ont participé des associations industrielles, des organisations non gouvernementales et des organisations autochtones.

Les NCQAA sont des valeurs de référence pour la qualité de l’air et font partie du Système de gestion de la qualité de l’air (SGQA) – démarche globale et harmonisée pour l’amélioration de la qualité de l’air dans tout le Canada.

Le Québec appuie les objectifs généraux du SGQA, mais ne participe pas à sa mise en œuvre, car il possède déjà sa propre réglementation sur la qualité de l’air. Le Québec collabore toutefois avec les autres gouvernements au développement de certains éléments du Système, notamment les zones atmosphériques, les bassins atmosphériques et les NCQAA.

« Nous reconnaissons tous que nous pouvons accomplir beaucoup plus en travaillant ensemble, et cet esprit de coopération était palpable pendant la réunion », a déclaré le ministre Heyman.

Les ministres ont consacré une grande partie de la réunion à passer en revue l’état d’avancement des mesures de collaboration visant l’application du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques (CPC), adopté par la plupart des premiers ministres en décembre 2016. Le CCME fera le point sur les mesures faisant partie de son mandat dans le cadre du rapport annuel sur la mise en œuvre du CPC et contribuera au rapport général sur la mise en œuvre du CPC qui sera présenté aux premiers ministres à l’automne.

Les ministres ont convenu de continuer à recenser les bonnes pratiques que l’on pourrait incorporer dans un cadre pancanadien pour les crédits compensatoires des émissions de gaz à effet de serre (GES). Le cadre pourrait guider les gouvernements qui souhaitent concevoir leurs propres systèmes de crédits compensatoires. Il pourrait également favoriser la coopération entre les autorités désireuses d’explorer des méthodes de collaboration pour l’administration commune des crédits.

Les gouvernements continueront d’examiner l’utilisation des crédits de carbone vérifiés que l’on peut échanger à l’échelle canadienne, et dans le monde en complément des mesures prises au niveau national. Cet examen permettra d’éclairer la position du Canada pendant les préparatifs en vue de la COP 24, qui aura lieu à la fin de 2018 et où les règles internationales devraient être finalisées. L’échange des crédits de carbone vérifiés pourrait aider le Canada à remplir ses engagements internationaux en vertu de l’Accord de Paris.

Les ministres ont convenu d’explorer des moyens pour qu’il y ait une plus grande uniformité dans les inventaires des émissions de GES établis sous l’autorité de chaque gouvernement et selon les principes du CPC. Ces travaux aideront les gouvernements à mesurer les progrès accomplis afin de préparer un avenir à faibles émissions de carbone et à réduire les émissions pour remplir leurs obligations sur le plan climatique.

Les ministres ont dit qu’il était important de communiquer aux Canadiens les mesures prises pour lutter contre le changement climatique, y compris de signaler les débouchés économiques qui y sont associés.

Les ministres ont par ailleurs abordé d’autres sujets de préoccupation, dont les défis constants que présente la contamination par le mercure. Les émissions canadiennes de mercure ont diminué de plus de 90 % depuis les années 1970; toutefois, 95 % des dépôts de mercure au Canada sont d’origine atmosphérique et proviennent de sources étrangères. Dans le cadre de la Convention de Minamata sur le mercure, le Canada et la communauté internationale prennent des mesures pour réduire les émissions et les rejets de mercure et de composés du mercure dans le but de protéger la santé humaine et l’environnement.

Avant leur réunion, les ministres ont tenu des discussions avec des représentants de l’Assemblée des Premières Nations, de l’Inuit Tapiriit Kanatami et du Ralliement national des Métis pour échanger idées et points de vue sur les occasions à saisir et les défis à relever pendant la transition du Canada vers une économie à faibles émissions de carbone, plus solide et plus résiliente.

À la fin de la réunion, le gouvernement du Canada a assumé la présidence du CCME. La ministre Catherine McKenna sera l’hôte de la réunion de 2018. Elle a déclaré : « En tant que nouvelle présidente du Conseil canadien des ministres de l’environnement, j’ai hâte d’accueillir, à Ottawa, mes homologues des provinces et des territoires l’an prochain. Pendant notre prochaine réunion, nous continuerons à nous attaquer aux dossiers importants pour les Canadiens et Canadiennes, y compris les changement climatiques, l’air pur, l’eau pure et la croissance propre. En outre, nous collaborerons avec les dirigeants autochtones pour nos priorités communes, comme la lutte contre le changement climatique. Les Canadiens et Canadiennes comprennent que l’environnement et l’économie vont de pair et que nous avons l’occasion de nous doter d’une économie plus propre, de créer de bons emplois et de garantir un avenir plus durable à nos enfants et petits-enfants. »

Vidéo sur la qualité de l’air

Au sujet du CCME

Le CCME est le principal forum intergouvernemental qui, sous la direction des ministres, mène une action concertée dans des dossiers environnementaux d’intérêt national et international. Le CCME est composé des ministres de l’environnement du gouvernement fédéral et des gouvernements provinciaux et territoriaux.

Personnes-ressources

Michael Goeres 
Directeur exécutif 
Secrétariat du CCME
(204) 948-2172

Relations avec les médias
Ministère de l’Environnement et de la Stratégie sur les changements climatiques
(250) 953-3834

CONSEIL CANADIEN DES MINISTRES DE L'ENVIRONNEMENT
Gauche à droite: l'honorable Robert C. McLeod (T.N.-O.), l'honorable Robert Mitchell (Î.-P.É.), l'honorable Rochelle Squires (Man.), l'honorable Iain Rankin (N.-É.), l'honorable Chris Ballard (Ont.), l'honorable Catherine McKenna (CA), l'honorable George Heyman (C.-B.), Madame Isabelle Melançon (Qc), l'honorable Dustin Duncan (Sask.), M. Colin Holloway (T.-N.), l'honorable Pauline Frost (Yn)
​Absent de la photo: l'honorable Serge Rouselle (N.-B.), l'honorable Shannon Phillips (Alb.), l'honorable Joe Savikataaq (Nun.)