Dernière mise à jour : mardi, 05 février 2013
 
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Mises à jour et errata
 
Recommandations canadiennes pour la qualité de l'environnement et tableau sommaire
 
Archives des publications



   

Mises à jour et errata

  • Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux systèmes de stockage hors sol et souterrains de produits pétroliers et de produits apparentés (PN 1327) - Mise à jour sur les remplacements et les retraits effectués par ULC, janvier 2013
  • Errata - Standard pancanadien relatif aux hydrocarbures pétroliers (HCP) dans le sol : supplément technique - juillet 2012
  • Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux systèmes de stockage hors sol et souterrains de produits pétroliers et de produits apparantés (PN 1327) - mai 2012
  • Errata - Standard pancanadien relatif aux hydrocarbures pétroliers (HCP) dans le sol : supplément technique - mars 2012
  • Indice de qualité des eaux 1.1 - Errata, janvier 2011
  • Recommandations canadiennes pour la qualité des sols : environnement et santé humaine - benzène - Errata - janvier 2011
  • Système national de classification des lieux contaminés (SNCLC) (PN 1403 et 1404) - Errata, novembre 2010
  • Erratum dans Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux systèmes de stockage hors sol et souterrains de produits pétroliers et de produits apparentés (PN 1327) - février 2010
  • Modèle de tableur du standard pancanadien (SP) relatif aux hydrocarbures pétroliers (HCP) dans le sol (2008) (PN 1407) - Erratum - juillet 2009
  • Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux systèmes de stockage hors sol et souterrains de produits pétroliers et de produits apparentés (PN 1327) mai 2009
  • Recommandations canadiennes pour la qualité des sols : uranium (2007) et le document scientifique d'accompagnement (PN 1371, en anglais seulement) Errata - décembre 2008
  • Erratum dans Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux systèmes de stockage hors sol et souterrains de produits pétroliers et de produits apparentés (PN 1327) - septembre 2008
  • Mises à jour pour les Recommandations canadiennes pour la qualité de l'environnement (PN 1300)
  • Recommandations canadiennes pour la qualité de l'environnement (PN1300) Errata
  • Canadian Soil Quality Guidelines for Carcinogenic and Other Polycyclic Aromatic Hydrocarbons (PAHS): Environmental and Human Health Effects - Scientific Supporting Document (PN 1401) Errata - Juillet 2008
  • Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux systèmes de stockage hors sol et souterrains de produits pétroliers et de produits apparentés (PN1327) - Juillet 2005




  • Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux systèmes de stockage hors sol et souterrains de produits pétroliers et de produits apparentés (PN 1327) - Mise à jour sur les remplacements et les retraits effectués par ULC, janvier 2013

    Underwriters Laboratories of Canada (ULC) a publié la première édition de la norme CAN/ULC-S661-10, Norme sur les dispositifs de protection contre les débordements pour les réservoirs de stockage de liquides inflammables et combustibles. Cette norme annule la norme ULC/ORD-C58.15-1992, Overfill Protection Devices for Flammable Liquid Storage Tanks, citée dans le tableau 1 et les sections 3.3.4(1)e) ii), 3.6.2 et 4.3.2 du Code. Voir le Bulletin sur les normes 2011-09 d'ULC pour plus d'information.


    Underwriters Laboratories of Canada (ULC) a publié la première édition de la norme CAN/ULC-S663-11, Norme sur les dispositifs de confinement des déversements pour les réservoirs de stockage de liquides inflammables et de liquides combustibles hors sol. La présente norme remplace et annule la norme ULC/ORD-C142.19-94, Spill Containment Devices for Aboveground Flammable and Combustible Liquid Storage Tanks, citée dans le tableau 1 et la section 8.7.2 b) du Code. Voir le Bulletin sur les normes 2011-10 d'ULC pour plus d'information.


    Underwriters Laboratories of Canada (ULC) a publié la première édition de la norme CAN/ULC-S667-11, Norme sur les canalisations souterraines métalliques pour liquides inflammables et combustibles, qui complète les normes dont il est fait mention dans le Code. Voir le Bulletin sur les normes 2011-23 d'ULC pour plus d'information.


    Underwriters Laboratories of Canada (ULC) a publié la première édition de la norme CAN/ULC-S668-12, Norme sur les membranes de confinement secondaire pour les réservoirs de stockage de liquides inflammables et de liquides combustibles hors sol, qui complète les normes dont il est fait mention dans le Code. Voir le Bulletin sur les normes 2012-09 d'ULC pour plus d'information.


    Le 23 août 2012, Underwriters Laboratories of Canada (ULC) a retiré les suppléments techniques suivants pour la remise à neuf des réservoirs de stockage souterrains et hors sol :
    ULC-601(A) - 2001, cité dans le tableau 1 et les sections 3.7.1(1)a) et 9.7.2(2)b)
    ULC-603(A) - 2001, cité dans le tableau 1 et la section 9.7.1(1)a)
    ULC-615(A) - 2002
    ULC-630(A) - 2001, cité dans le tableau 1 et les sections 3.7.1(1)b) et 9.7.2(2)a) du Code. Voir le Bulletin sur les normes 2012-11 d'ULC pour plus d'information.



    Errata - Standard pancanadien relatif aux hydrocarbures pétroliers (HCP) dans le sol : supplément technique - juillet 2012

    Des erreurs ont été corrigées dans les critères F1 et F2 sous la voie d’exposition « Protection de l’eau souterraine pour la vie aquatique » et sous l’utilisation du sol agricole, résidentielle, commerciale et industrielle dans le tableau 3 intitulé Niveaux du 1er volet (mg/kg de sol) pour les HCP dans les de surface à texture grossière.

    • Sous « Protection de l’eau souterraine pour la vie aquatique » et sous l’utilisation du sol agricole, résidentielle, commerciale et industrielle, le critère F1 du 1er volet  a été révisé de 1 800 mg/kg de sol à la valeur correcte de 970 mg/kg de sol.

    • Sous « Protection de l’eau souterraine pour la vie aquatique » et sous l’utilisation du sol agricole, résidentielle, commerciale et industrielle, le critère F2 du 1er volet  a été révisé de 600 mg/kg de sol à la valeur correcte de 380 mg/kg de sol.



    Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux systèmes de stockage hors sol et souterrains de produits pétroliers et de produits apparantés (PN 1327) - mai 2012

    Annexe A Autorités compétentes - Cette section a été mise à jour.


    Annexe D : Signalement des déversements - Pour une liste à jour des autorités à contacter pour signaler un déversement, voir le site Web d'Environnment Canada sur les urgences environnementales à http://www.ec.gc.ca/ee-ue/default.asp?lang=FR&n=EED2E58C-1.



    Errata - Standard pancanadien relatif aux hydrocarbures pétroliers (HCP) dans le sol : supplément technique - mars 2012

    Des erreurs ont été corrigées dans les critères F1 et F2 applicables aux sous-sols sous la voie d’exposition « Protection de l’eau souterraine pour la vie aquatique » et sous l’utilisation du sol résidentielle, commerciale et industrielle dans le tableau 5 intitulé Niveaux du 1er volet (mg/kg de sol) pour les HCP dans les sous-sols à texture grossière.

    • Sous « Protection de l’eau souterraine pour la vie aquatique » et sous l’utilisation du sol résidentielle, commerciale et industrielle, le critère F1 du 1er volet applicable aux sous-sols a été révisé de 1 800 mg/kg de sol à la valeur correcte de 970 mg/kg de sol.

    • Sous « Protection de l’eau souterraine pour la vie aquatique » et sous l’utilisation du sol résidentielle, commerciale et industrielle, le critère F2 du 1er volet applicable aux sous-sols a été révisé de 600 mg/kg de sol à la valeur correcte de 380 mg/kg de sol.



    Indice de qualité des eaux 1.1 - Errata, janvier 2011

    L’indice de qualité des eaux (IQE), élaboré en 2001, est utilisé pour communiquer des données sur la qualité de l’eau. Des versions révisées du calculateur convivial et du manuel de l’utilisateur sont en ligne. Parmi les révisions apportées au calculateur d’IQE, mentionnons :

    Dans les versions française et anglaise :
    • calcul de recommandations pour des échantillons spécifiques (en fonction de la dureté pour les métaux);
    • possibilité d’utiliser des recommandations saisonnières;
    • correction du bogue qui affectait le calcul des recommandations pour l’ammoniac,
    • compatibilité avec les versions récentes d’Excel.
    • instructions mises à jour.

    La version française utilise maintenant des systèmes d’exploitation et/ou des paramètres régionaux en français; elle supporte les données dans lesquelles les décimales sont délimitées par des virgules.



    Recommandations canadiennes pour la qualité des sols : environnement et santé humaine - benzène - Errata - janvier 2011

    Une erreur trouvée dans le tableau 1b de la version française des Recommandations canadiennes pour la qualité des sols : environnement et santé humaine – benzène a été corrigée.



    • La valeur des recommandations pour la qualité des sols, environnement et santé humaine, pour le benzène présent dans les sols à vocation agricole à grains fins (surface et sous-sol) était 0,03 mg∙kg-1 mais devait être 0,0068 mg∙kg-1.
    • La valeur des recommandations pour la qualité des sols, environnement et santé humaine, pour le benzène présent dans les sols à vocation résidentielle/parcs à grains grossiers (surface) était 0,0095 mg∙kg-1 mais devait être 0,030 mg∙kg-1.
    • La valeur des recommandations pour la qualité des sols, environnement et santé humaine, pour le benzène présent dans les sols à vocation agricole à grains grossiers (sous-sol) était 0,011 mg∙kg-1 mais devait être 0,030 mg∙kg-1.


    La version anglaise des Recommandations canadiennes pour la qualité des sols : environnement et santé humaine – benzène est correcte et n’a donc pas été révisée.

     

     



    Système national de classification des lieux contaminés (SNCLC) (PN 1403 et 1404) - Errata, novembre 2010
    Le Système national de classification des lieux contaminés (SNCLC) du CCME, conçu en 1992, a été révisé en 2008 à la lumière des connaissances acquises dans l’intervalle sur les techniques d’évaluation du risque et en 2010 pour corriger des erreurs dans les formules. Un tableur facile à utiliser et le guide sont en ligne.

    Parmi les révisions apportées au SNCLC, mentionnons :
    • Toutes les cases dans lesquelles l’utilisateur n’a pas besoin d’entrer de données ont été verrouillées.
    • Dans la feuille de travail Description du lieu, nous avons déverrouillé la case B5 pour permettre à l’utilisateur d’identifier le lieu.
    • Nous avons révisé la question 2d. de la feuille de travail Potentiel de migration pour que l’utilisateur puisse voir les bonnes plages de valeurs. Auparavant, la cote 0,4 apparaissait peu importe l’élément sélectionné dans le menu déroulant.
    • Dans la feuille de travail (II) Potentiel de migration, à la question 2B.e. Potentiel d’inondation, nous avons ajouté l’option « Pas dans une plaine inondable».

    Dans la version française seulement (PN 1404) :
    Nous avons corrigé les choix du menu déroulant dans la feuille (II) Potentiel de migration, à la question 2.B.d. Potentiel de ruissellement. Aucune option n’était offerte au préalable.

     

     



    Erratum dans Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux systèmes de stockage hors sol et souterrains de produits pétroliers et de produits apparentés (PN 1327) - février 2010

    Les coordonnées indiquées à la page 45 pour le Nouveau-Brunswick devraient être les suivantes :

    Assainissement et gestion des matières
    Ministère de l'Environnement
    C.P. 6000
    20, rue McGloin
    Fredericton, NB
    E3B 5H1
    Tél. : 506-453-7945
    Téléc. : 506-457-7333

     

     



    Modèle de tableur du standard pancanadien (SP) relatif aux hydrocarbures pétroliers (HCP) dans le sol (2008) (PN 1407) - Erratum - juillet 2009
    Il est possible d’exclure les limites de gestion dans le 2e volet du modèle de tableur intitulé Standard pancanadien relatif aux hydrocarbures pétroliers (HCP) dans le sol : modèle de tableau (2008). Il s’agit d’une erreur, qui a été corrigée conformément à la justification scientifique et au guide de l’utilisateur du standard pancanadien de 2008, qui stipulent tous deux que les limites de gestion ne peuvent pas être ajustées ni exclues au niveau du 2e volet. Le tableur en ligne a été révisé en conséquence.

     

     



    Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux systèmes de stockage hors sol et souterrains de produits pétroliers et de produits apparentés (PN 1327) mai 2009

    Les Laboratoires des assureurs du Canada (Underwriters Laboratories of Canada ou ULC) ont publié la première édition de la norme CAN/ULC-S660-08, Norme sur les canalisations souterraines non métalliques pour liquides inflammables et combustibles. Cette norme remplace le document technique ULC/ORD-C971-2005, Nonmetallic Underground Piping for Flammable and Combustible Liquids, qui remplaçait lui-même les documents suivants, mentionnés dans le tableau 1 et la section 5.2.1(1) du Code :


    • ORD-C107.4-1992, Ducted Flexible Underground Piping Systems
    • ORD-C107.7-1993, Glass-Fibre Reinforced Plastic Pipe and Fittings
    • ORD-C107.14-1992, Non-Metallic Pipe and Fittings

    Depuis le 19 mars 2009, les Laboratoires des assureurs du Canada ont mis fin à la procédure de mise à l’essai et de certification des gaines de confinement secondaire. Voir le bulletin d’accréditation no 2009-04 pour de plus amples renseignements. 

    Depuis le 31 mars 2009, les Laboratoires des assureurs du Canada ont retiré le document ULC/ORD-C58.9-1997, Secondary Containment Liners for Underground and Aboveground Flammable and Combustible Liquid Tanks, mentionné dans le tableau 1 et la section 3.9.2(1) du Code. Voir le bulletin d’accréditation no 2009-04 pour de plus amples renseignements.

     

     



    Recommandations canadiennes pour la qualité des sols : uranium (2007) et le document scientifique d'accompagnement (PN 1371, en anglais seulement) Errata - décembre 2008
    La définition du becquerel de l'ATSDR (1999) qui apparaît dans les recommandations canadiennes pour la qualité des sols visant l'uranium (page 2) et dans le document scientifique d'accompagnement (page 3) avait été mal citée dans les deux documents. La définition a été révisée en fonction de la définition du glossaire de l'ATSDR (1999). Le document en ligne a été révisé en conséquence.

     

     



    Erratum dans Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux systèmes de stockage hors sol et souterrains de produits pétroliers et de produits apparentés (PN 1327) - septembre 2008
    Les coordonnées indiquées à la page 44 pour l'Office of the Fire Commissioner de la Colombie-Britiannique devraient être les suivantes :

    Office of the Fire Commissioner
    Ministry of Public Safety and Solicitor General
    PO Box 9491 Stn Prov Govt
    Victoria (C.-B.) V8W 9N7
    Tél. : 1-888-988-9488
    Tél. : 250-356-9000
    Téléc. : 250-356-9019
    Courriel : OFC@gov.bc.ca

     

     



    Mises à jour pour les Recommandations canadiennes pour la qualité de l'environnement (PN 1300)

    Ce lien conduit à une liste des mises à jour papier des Recommandations canadiennes pour la qualité de l'environnement. Depuis septembre 2007, toutes les mises à jour sont diffusées sur le site des RCQE en ligne.

    Recommandations canadiennes pour la qualité de l'environnement (PN1300) Errata
    Il s'agit d'un sommaire des errata diffusées sur le site Web du CCME de 2003 à 2007. Depuis septembre 2007, les errata et corrections sont diffusées sur le site des RCQE en ligne.

     

     



    Canadian Soil Quality Guidelines for Carcinogenic and Other Polycyclic Aromatic Hydrocarbons (PAHS): Environmental and Human Health Effects - Scientific Supporting Document (PN 1401) Errata - Juillet 2008
    Dans le tableau 8-1, sous l'entrée « Protection of Freshwater Life », pour le naphtalène et le phénanthrène, la note en bas de page associée aux valeur-guides devrait être n et non m. Le document en ligne a été révisé en conséquence. 

     

     



    Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux systèmes de stockage hors sol et souterrains de produits pétroliers et de produits apparentés (PN1327) - Juillet 2005

    L’alinéa 4.2.9(1) (c) fait incorrectement mention de la disposition 3.2.8(1)(c) et devrait plutôt se lire comme suit :

     

    (c)    les plans, dessins et spécifications mentionnés à la disposition 4.2.9 (1)(b) doivent porter le cachet et la signature d’un ingénieur autorisé à pratiquer dans la province ou le territoire.

     

    Depuis le 1er juillet 2005, la norme ULC/ORD-C971-2005, Nonmetallic Underground Piping for Flammable and Combustible Liquids, des Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) remplace les normes suivantes mentionnées dans le Tableau 1 et la section 5.2.1(1) du Code :

    • ORD-C107.4-1992, « Ducted Flexible Underground Piping Systems »
    •  ORD-C107.7-1993, « Glass-Fibre Reinforced Plastic Pipe and Fittings »
    • ORD-C107.14-1992, « Non-Metallic Pipe and Fittings »


     

     





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